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Le mot de Daniel Turp

Γ‰dition du 05 septembre 2017
No 2017 -26

Hochelaga, terre des âmes de François Girard, le Symposium Pierre-Patenaude sur la loi 101, la mise en demeure de l’Opération Droits blindés, une grande rentrée pour l'IRAI et une nouvelle mission en Catalogne

Hochelaga, terre des âmes de François Girard
Max films,
2017

En ce lendemain de la Fête du travail, je reprends la publication du mot et espère qu’il vous retrouvera dans la meilleure des formes. L’été – dont je me plais à toujours à rappeler qu’il ne se termine qu’avec l’équinoxe d’automne prévu pour le 22 septembre à 22 h 09 en 2017 - a donné lieu à deux courtes périodes de vacances à Cooperstown dans l’État de New York et à Dublin en République d’Irlande. Mais, la vie des institutions, l’IRAI en particulier et luttes qui m’animent, l’Opération Droits blindés surtout, m’auront aussi tenues fort occupé, comme l’a fait également une mission à Barcelone qui m’a permis d’en savoir davantage sur le référendum d’autodétermination du peuple de Catalogne prévu pour le 1er octobre 2017. Vous trouverez ci-après des nouvelles sur ces institutions, activités et mission, le signal de départ sera donné par une conférence que je dois prononcer demain dans le cadre du Symposium Pierre-Patenaude et le visionnement d’un film Hochelaga, terre des âmes de François Gia dont je suis un modeste protagoniste.

Hochelaga, terre des âmes de François Girard

S’inscrivant dans le cadre des célébrations du 375e anniversaire de la ville de Montréal, le film Hochelaga, terre des âmes de François Girard, sera présenté en avant première au Théâtre Maisonneuve de la Place des Arts le mercredi 6 septembre. J’aurai le plaisir d’assister à cet événement et de voir un film dans lequel le réalisateur québécois m’a confié un modeste rôle de membre d’un jury de thèse de doctorat qui a siégé, toute une fin de semaine, le tournage ayant eu lieu les 15 et 16 octobre 2016 dans une salle d’une université montréalaise ! La distribution comprend notamment Tanaya Beatty (Akwi), Raoul Max Trujillo (Le Prophète), David La Haye (Alexis Leblanc), Sébastien Ricard (Léopold Lacroix), Gilles Renaud (Antoine Morin), Samian (Baptiste Asigny) et George Wahiakeron Gilbert (Chef Cahona).

D’ici à son arrivée en salle prévu pour l’automne, je vous donne le goût de voir ce film en vous en présentant le synopsis : «  Une tempête de pluie s’abat sur Montréal, provoquant un spectaculaire affaissement de terrain au stade Percival Molson pendant un match de football. La partie est interrompue. En quelques heures, le stade devient un site archéologique protégé et des siècles d’histoire se révèlent sous nos pieds. L’archéologue mohawk Baptiste Asigny entreprend des fouilles qui le mènent à la découverte des multiples générations qui ont occupé ce lieu et de leurs secrets enfouis. Baptiste est dès lors déterminé à trouver ce qu’il cherche depuis toujours : la trace du village d’Hochelaga, là où ses ancêtres iroquoïens reçurent Jacques Cartier en octobre 1535. Hochelaga, terre des âmes retrace 750 ans d’histoire à partir d’un seul lieu où les âmes de toutes les époques et de toutes les cultures se retrouvent malgré les siècles qui les séparent ».

Sur le flim, je vous invite à lire l’article de Frédéric Bouchard, « Avec « Hochelaga, terre des âmes », François Girard exhume le passé » qui relate les discussions du réalisateur avec les acteurs Georges Wahiakeron et Jacques Newashish ainsi qu’avec le chef héréditaire algonquin Dominique Rankin. 


Jacques Newashish, Georges Wahiakeron, François Girard et Dominique Rankin.
Photographie : Frédéric Bouchard

Le Symposium Pierre-Patenaude 

 À l’invitation de mon collègue Guillaume Rousseau de l’université de Sherbrooke, je présenterai une communication dans le cadre troisième édition du Symposium Pierre-Patenaude, Celui-ci se déroulera le mercredi 6 septembre 2017 de 11 h 30 à 15 h 30 à  l’Agora de l’Université de Sherbrooke Les thèmes qui seront abordés lors du symposium sont « Le 150e de la « Confédération », le 40e de la loi 101 et les droits linguistiques au Canada et au Québec ». J’ai préparé un texte sur «  Les droits linguistiques et la Constitution québécoise ». Le professeur Rousseau parlera du nationalisme linguistique au Québec et des droits des francophones des autres provinces et Éric Poirier présentera une allocution en cherchant à répondre à la question : « La loi 101 à son adoption: parfaire ou dépasser la Constitution de 1867? ». 

La troisième édition du symposium Pierre-Patenaude – en hommage à mon premier professeur de droit constitutionnel - est organisée par la Société nationale de l’Estie et s’inscrit dans le cadre d’une série d’activités scientifiques organisées par le groupe « Les Rouges », un collectif de professeurs qui souhaite jeter un regard critique à l’occasion du 150e de la Confédération.

Pour d’autres informations sur cette conférence, vous pouvez lire l’article publié dans La Tribune du 27 aout 2017 sous la plume de Simon Roberge et le titre « 40 ans de la loi 101 : encore des progrès à faire ».

La nouvelle mise en demeure de l’Opération Droits blindés

De nouvelles révélations sur l’utilisation d’équipement militaire canadien en Arabie saoudite diffusées dans les média durant l’été 2016 (Steven Chase, « Ottawa calls for probe into apparent Saudi use of Canadian-made armoured vehicles against citizens », Globe and Mail, 28 juillet 2017), m’ont amené à donner instruction aux avocats agissant dans le cadre de l’Opération Droits blindés, Mes André Lespérance et Anne-Julie Asselin, de faire parvenir une mise en demeure à la ministre des Affaires étrangères du Canada Chrystia Freeland. Cette mise en demeure rappelle que « depuis que la demande de contrôle judiciaire a été entendue, une preuve crédible vient appuyer la thèse du demandeur que nous représentons, selon laquelle non seulement ce risque existait  bel et bien au moment où la décision d’émettre des permis a été prise par M. Dion, mais que ce risque s’est matérialisé récemment […] ». La mise en demeure se conclut ainsi : En conséquence, nous vous enjoignons de reconsidérer la décision de votre prédécesseur et d’annuler immédiatement les licences d’exportation émises par M. Dion permettant l’exportation de véhicules blindés légers en Arabie Saoudite. À défaut de recevoir une réponse favorable de votre part avant le 5 septembre prochain, nous n’aurons d’autres choix que d’entreprendre les procédures judiciaires qui s’imposent afin de faire respecter les obligations qui vous incombent comme ministre des Affaires étrangères aux termes de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation et des conventions de Genève. Ces procédures pourraient comprendre une nouvelle demande de contrôle judiciaire ou une demande pour présenter une preuve nouvelle devant la Cour d’appel fédérale. ». Vous pouvez lire le texte intégral de la mise en demeure en cliquant ici.

Aucune réponse n’est encore reçue de la ministre et la date limite est donc aujour’dhui ! Une affaire è suivre dont et dont les développements récents sont documentés dans les articles et entrevues que vous pourrez consulter ci-après : « Saudi Arms Deal- Montreal Professor renews legal effort to block Canadian combat vehicle exports to Saudi Arabia », (The Globe and Mail) (5 août 2017), « Les blindés canadiens en Arabie saoudite »(24/60 RDI) (7 août 2017),«  Ottawa s’inquiète de la répression de civils grâce à des blindés canadiens en Arabie saoudite / Turp repart à l’assaut », (Le Devoir) (8 août 2017) et«  Outraged Lawyer gives Chrystia Freeland three weeks to stop Saudi arms deal » (National Observer) (10 août 2017).

Une grande rentrée pour l’IRAI

L’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationales (IRAI) et son personnel, et plus particulièrement ses vaillantes directrice générale, Geneviève Baril, et coordonnatrice à la recherche, Frida Osario Gonsen, préparent une grande rentrée pour l’IRAI. Celle-ci sera caractérisée par la tenue d’une conférence sur la Catalogne le 14 septembre 2017 sur le thème « Le défi catalan : une grille de lecture ». Celle-ci sera donnée par Joan B. Culla I Clarà qui est professeur d’histoire contemporaine à l’Universitat Autònoma de Barcelona (UAB). Cette conférence se tiendra de 17 h 30 à 19 h 30 au siège de l’IRAI situé au 6750, avenue de l’Esplanade, Montréal). Vous pouvez vous y inscrire en cliquant ici.

L’IRAI rendra public sous peu le programme préliminaire d’un grand colloque ayant pour thème «  L’autodétermination des peuples au XXIe siècle : perspectives comparées et internationales ». Ce colloque se déroulera à l’auditorium de la Grande Bibliothèque à Montréal le vendredi 10 novembre 2017. Son programme proposera des conférences et des échanges avec une douzaine de chercheurs et chercheures d’autant d’universités à travers le monde (Australie, Canada, Catalogne, Écosse, États-Unis d’Amérique, France, Mexique et Québec). Si vous souhaitez recevoir les informations relatives à ce colloque, vous pouvez écrire à l’IRAI à l’adresse colloque2017@irai.quebec.

Sous la plume de son stagiaire Philippe Evoy, l’IRAI a également diffusé au courant de l’été des notes d’actualité sur les référendums d’autodétermination en préparation au Kurdistan, en Catalogne, aux Îles Féroé et en Nouvelle-Calédonie. Vous pouvez ces notes ici. Et notre dévoué stagiaire, bachelier du programme d’études internationales de la Faculté des arts et sciences de l’Université de Montréal et qui sera bientôt sur son départ pour une année d’études de deuxième cycle au London School of Economics, a également rédigé les recensions de deux ouvrages sur la souveraineté et la reconnaissance que vous pourrez consulter ici.

Au sujet de la vie et de la rentrée de l’IRAI, je vous invite à lire l’article diffusé le 4 septembre 2017 par Radio-Canada sous le titre « Institut de recherche sur l'indépendance : des ambitions et des embûches » et dans lequel sont rapportés les propos de la directrice générale et du président de l’IRAI.

Une nouvelle mission en Catalogne

Je me prépare pour une nouvelle mission en Catalogne à l’occasion de laquelle je présenterai une communication devant les membres de l’Ateneus Barcelonès le vendredi 15 septembre 2017. Dans un évènement qui coïncidera avec le début de la campagne en vue du référendum du 1er octobre 2017, je partagerai d’ailleurs la tribune avec Lisette Lapointe, avec laquelle j’ai siégé à l’Assemblée nationale du Québec, dans un événement intitulé « Quebec: l’inèdit Discurs de la Victòria » (Québec : le discours inédit de la victoire).

Et s’agissant du référendum du 1er octobre, je vos rappelle que le président du gouvernement de Catalogne, Carles Puigdemont, a annoncé le 9 juin 2017 que le référendum d’autodétermination aurait lieu le 1er octobre 2017 et que les Catalans et Catalanes répondraient à la question « Voulez-vous que la Catalogne soit un pays indépendant sous la forme d'une République? », le président catalan Carles Puigdemont a rendu public le 4 juillet le texte du projet de Llei del referndum d’autodterminació (Loi sur le référendum d’autodétermination). Ce projet a été déposé au Parlement catalan le 31 juillet 2017 et vous pouvez en lire ici une traduction française qui a été effectuée à l’initiative de par l’IRAI. Ce dépôt s’est produit le jour même où le Tribunal constitutionnel de l’Espagne adoptait une « resolució » suspendant une loi adoptée par le Parlement catalan et visant à lui permettre d’adopter la loi référendaire selon une procédure accélérée. Le gouvernement a également déposé le 28 août 2017 la Proposició de llei de transitorietat jurídica i fundacional de a república (Proposition de loi de fondation de la République et de transition juridique). Vous pouvez en consulter le texte intégral, en langue catalane, en cliquant ici. Le bras de fer entre l’État espagnol et le gouvernement catalan se poursuit !

En ma qualité de professeur de droit international et constitutionnel de l’Université de Montréal, j’avais d’ailleurs eu l’occasion de participer à Barcelone les 13 et 14 juillet 2017 à un séminaire organisé par le  Centre d’estudis de Temes comtemporanis (Centre d’études de thèmes contemporains) ayant pour thème « El Dret d’autodeterminacio al segle XXI » (Le droit à l’autodétermination au XXIe siècle). Ma communication portait sur « Le principe démocratique et le droit de décider » et sera publiée durant le cours du mois de septembre dans la revue Idees. Revista de temes contemporanis. Cette visite dans la capitale catalane a également donné lieu à la publication le 15 juillet 2017 d’un article dans le quotidien El Nacional sous le titre « Daniel Turp : Catalunya ha esdevingut un model per al Quebec ») que vous pourrez lire – en catalan – ici.

 

La revue Dialogo Euroregionlisata (anno 1 no 2), qui est rattachée au Centro Studio Dialogo, a par ailleurs publié dans un numéro sur la Catalogne une entrevue que j'ai donné à Alberto Schiatti sous le titre « Daniel Turp come Vedo l'Europa dal Québec ».

J’anticipe le plaisir d’être de retour en Catalogne où je séjournerai du 10 au 16 septembre prochain et me retrouverai dans le feu de la campagne pré-réferendaire et le début de la campagne référendaire ! 

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 Je vous salue et vous écrirai de Barcelone le lundi 11 septembre, alors qu’y sera célébrée la « Diada », la Fête

 

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