CONCOURS DE PROCÈS-SIMULÉ EN DROIT INTERNATIONAL CHARLES-ROUSSEAU DOCUMENT DE PRÉSENTATION Organisé par le Réseau francophone de droit international, le Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau est un concours francophone de procès simulé en droit international ouvert aux universitaires d'établissements d'enseignement supérieur de tous pays et destiné à développer la connaissance et la maîtrise du droit international public. Les équipes s'y affrontent autour d'un cas fictif, pour lequel elles doivent rédiger des mémoires et plaider devant des spécialistes du droit international. Le Concours vise notamment à rapprocher les universitaires ayant le français en partage et à approfondir différentes questions juridiques d'actualité. L’activité Concours internes de plaidoiries (Concours Rousseau) vise à former les étudiants et les étudiantes à la recherche et à la rédaction en droit international public dans le contexte de la préparation du Concours Rousseau. Cette activité conduit à la participation d’une équipe de quatre personnes à l’épreuve internationale du concours qui aura lieu à Bucarest en Roumanie au printemps 2013. Le présent document décrit les objectifs généraux du cours (I), les activités d’apprentissage (II), l’évaluation et la notation (III), les instruments de travail (IV) et présente les coordonnées des personnes inscrites et des personnes ressources (V). Il comporte également l’échéancier de travail (ANNEXE). I- OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS Les objectifs généraux de ce cours sont de faire en sorte qu’au terme de la démarche d’apprentissage, les personnes inscrites soient en mesure : - de maîtriser, de manière approfondie, les règles du droit international; - d’appliquer les règles de droit international dans le contexte du cas fictif conçu pour le concours ; - d’approfondir les techniques des recherche et de rédaction aux fins de la préparation de mémoires écrits; - de faire appel aux techniques de plaidoiries aux fins de la présentation d’exposés oraux. II- LES ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE Les activités d’apprentissage consisteront en une analyse de l’exposé des faits et la rédaction de questions d’éclaircissements. Devront aussi être effectués des travaux de repérage de recherche documentaire, de rédaction de notes de recherches, de projets de mémoires et de mémoires. Les activités consisteront également en la production de notes de plaidoiries et la participation à des pratiques de plaidoiries. III- L’ÉVALUATION ET LA NOTATION Une note collective sera attribuée aux membres de l’équipe qui représenteront la Faculté de droit de l’Université de Montréal à l’épreuve internationale du Concours à Clermont-Ferrand. Une note distincte pourra accordée à la personne inscrite qui poursuivra son travail sur une base individuelle après la sélection des membres de l’équipe. IV- LES INSTRUMENTS DE TRAVAIL Les principaux instruments de travail sont l’exposé des faits contenu en annexe 2 du Règlement du Concours Rousseau ainsi que les réponses aux questions d’éclaircissements. La consultation des mémoires et exposés écrits présentés dans le cadre des éditions précédentes du concours sera également conseillée.
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